MENTIONS LEGALES

1.Editeur du site

Le présent site internet est éditer par:

*Nom de l'entreprise: Petit Vanillon

*Statut juridique: Micro-entrepreneur

*Nom et Prénom: Darivon Angélique

*Adresse du siège social: 99 route Neuve 30160 Robiac-Rochessadoule

*Adresse e-mail: contact@petitvanillon.fr

*Numéro SIRET: 10310512800013

2.Hébergement du site

Le site et hébergé par la plateforme Webador:

Adresse postale: Torenallee 20.  5617 BD Eindhoven. Pays-bas

Adresse e-mail: support@webador.com

3.propriété intellectuelle

La marque  "Petit Vanillon" est une marque déposée auprès de l'INPI sous le n°4406125

l'ensemble des éléments présents sur ce site (textes ,logo petit vanillon ,photos des accessoires et des bougies, créations graphique) sont la propriété exclusive de l'éditeur du site ( Petit Vanillon ). Toute reproduction ou diffusion, même partielle est interdite sans autorisation.

4.Exonération de TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI